Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal de Peyre en Aubrac se tiendra le jeudi 15 octobre à 20h30 à la Maison de la Terre de Peyre.

ORDRE DU JOUR :

  • Lotissement St Sauveur: CU, estimation travaux, avis domaine,
  • Lotissement La Pignède : état d’avancement,

INTERCOMMUNALITE :

  • Désignation membres CLECT,
  • Opposition transfert compétence urbanisme à la CCHTA,

INTERCOMMUNALITE :

  • Règlementation hygiène et sécurité – document unique d’évaluation des risques,

AEP-ASSAINISSEMENT :

  • Travaux EAU/ASS et tarification: CR Commission EAU / ASS du 08/10,
  • Extensions réseau AEP: conventions commune / demandeur Villerousset et Le Chambon,

FINANCES:

  • Décision modificative budgétaire n°2,
  • Délibérations demandes de subventions (appels à projets du Département, Enfouissement réseaux secs Occitanie),
  • Fond de concours SDEE/commune pour enfouissement réseaux secs entrée de Javols- route de Mende,

FONCIER :

  • Vote section : échange terrain « 4 chemins »,
  • Régularisations foncières : communes déléguées,
  • Convention ONF : forêts Lasbros et La Bessière,
  • Règlement intérieur : écoles,
  • Motion soutien dispositif ZRR,
  • Centre du Ventouzet : fonctionnement 2020,
  • Signalétique Peyre en Aubrac (opération PNR) : état d’avancement,
  • Label« Commune Touristique» : renouvellement,

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

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